Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT D'OC
S.A. BENOIT SERRES dont le siège est à 46, rue Achille Viadieu, 31078 Toulouse.

Numéro de dépôt :
1222790
Date de dépôt :
14/12/1982
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/1992

Présentation de la marque FRUIT D'OC

Déposée le 14 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BENOIT SERRES dont le siège est à 46 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRUIT D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENOIT SERRES dont le siège est à 46 - France.

La marque FRUIT D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT D'OC est expirée depuis le 14 décembre 1992.

BENOIT SERRES dont le siège est à 46 a également déposé les autres marques suivantes : PRUNE TRUFFIERE , BALI SUN


S.A. BENOIT SERRES dont le siège est à 46, rue Achille Viadieu, 31078 Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Boissons alcoolisées, non alcoolisées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.